Jean-François Rouget


De: ROUGET (Jean-François)
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
au titre du 5° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
2. Au titre des organismes finançant la protection sociale
Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés (CNAMTS)
Titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
24 Avril 201624/04/2016
De: Jean-François ROUGET
Objet:
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
3° Au titre des organismes de protection sociale
Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés (CNAMTS)
Titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
16 Novembre 201216/11/2012
De: Jean-François Rouget
Objet:
membres titulaires et suppléants de la commission permanente du Conseil national consultatif des personnes handicapées
Fédération française des associations
Union nationale interfédérale des œuvres et organismes privés
Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés (CNAMTS)
Titulaire
Groupe:
suppleant
nomination
06 Juillet 201006/07/2010
De: Jean-François Rouget
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
3° Au titre des organismes de protection sociale
Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés (CNAMTS)
Titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
06 Octobre 200906/10/2009
De: Jean-François Rouget
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
au titre de l'article 1er de l'arrêté du
13 juillet 2006
3° Au titre des organismes de protection sociale
Caisse nationale d'assurance maladie et maternité
des travailleurs salariés (CNAMTS)
Titulaire
Groupe:
suppleant
nomination
07 Septembre 200607/09/2006
De: Jean-François Rouget
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
au titre du 3° du décret du
9 décembre 2005
3. Au titre des organismes de protection sociale
Caisse nationale d'assurance maladie et maternité des travailleurs salariés (CNAMTS)
Suppléant
Groupe:
date_fin="2006-06-30"
suppleant
nomination
14 Décembre 200514/12/2005

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.